Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : [ 07/07/2026] Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site internet [Nom de la boutique], accessible à l’adresse [URL du site], exploité par [Nom de l’entreprise / Nom du vendeur], dont le siège est situé à [Adresse]. En effectuant un achat sur notre boutique, le client accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente. 1. Objet Les présentes CGV définissent les droits et obligations de [Nom de la boutique] et de ses clients dans le cadre de la vente de produits numériques disponibles sur le site. Les produits concernés peuvent inclure notamment : livres numériques (ebooks) ; formations en ligne ; fichiers numériques ; modèles et documents téléchargeables ; logiciels ou applications ; contenus multimédias ; tout autre produit digital proposé à la vente. 2. Produits numériques Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur la page de vente correspondante. Le client reconnaît avoir pris connaissance de la description du produit avant son achat et accepte que les produits numériques ne soient pas des biens physiques. Après validation de la commande et réception du paiement, le client reçoit un accès au produit numérique selon les modalités indiquées sur le site (téléchargement, accès à un espace membre, lien envoyé par email, etc.). 3. Prix Les prix des produits sont indiqués en [devise] et correspondent aux tarifs en vigueur au moment de la commande. [Nom de la boutique] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix appliqué sera celui affiché au moment de la validation de la commande. Les éventuelles taxes applicables sont précisées lors du processus d’achat conformément à la réglementation en vigueur. 4. Commande Le client sélectionne le ou les produits numériques qu’il souhaite acheter et valide sa commande après avoir vérifié les informations fournies. La commande est considérée comme définitive après : l’acceptation des présentes CGV ; la validation du paiement ; l’envoi de la confirmation de commande. Un email de confirmation est envoyé au client avec les informations nécessaires pour accéder au produit acheté. 5. Modalités de paiement Le paiement est effectué en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site, notamment : carte bancaire ; paiement électronique ; autres solutions disponibles sur la boutique. Le paiement doit être intégralement effectué avant l’accès au produit numérique. Les transactions sont sécurisées par les prestataires de paiement utilisés par la boutique. 6. Livraison des produits numériques Les produits numériques sont livrés exclusivement sous forme électronique. Après confirmation du paiement, le client reçoit son produit : par téléchargement immédiat ; par email ; ou via un espace personnel sécurisé. Le client est responsable de fournir une adresse email valide et de disposer du matériel nécessaire pour accéder au contenu numérique. 7. Droit de rétractation Conformément aux dispositions applicables aux contenus numériques, lorsque l’exécution du produit numérique commence immédiatement après l’achat avec l’accord préalable du client et sa renonciation expresse au droit de rétractation, le client reconnaît perdre son droit de rétractation. En validant sa commande, le client accepte l’accès immédiat au contenu numérique et reconnaît cette condition. 8. Remboursements En raison de la nature immatérielle des produits numériques, les remboursements ne sont généralement pas possibles après livraison ou accès au contenu. Toutefois, une demande pourra être étudiée en cas de problème technique empêchant l’utilisation du produit ou d’erreur imputable à [Nom de la boutique]. Toute demande devra être envoyée à : [Adresse email de contact] 9. Utilisation des produits numériques Les produits achetés sont destinés uniquement à un usage personnel du client. Il est interdit de : revendre, partager ou distribuer les fichiers achetés ; copier ou reproduire les contenus à des fins commerciales ; publier ou diffuser les contenus sans autorisation. Toute violation pourra entraîner la suppression de l’accès au produit et des poursuites conformément à la législation applicable. 10. Propriété intellectuelle Tous les contenus proposés sur la boutique (textes, images, vidéos, fichiers, formations, logiciels, créations graphiques, marques et éléments associés) restent la propriété de [Nom de la boutique] ou de leurs auteurs respectifs. L’achat d’un produit numérique ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au client. 11. Responsabilité [Nom de la boutique] s’engage à fournir des produits conformes aux descriptions disponibles sur le site. La boutique ne pourra être tenue responsable : des problèmes liés au matériel informatique du client ; des interruptions dues à des causes indépendantes de sa volonté ; d’une mauvaise utilisation des produits numériques. 12. Protection des données personnelles Les informations collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour traiter les achats, gérer les accès aux produits et communiquer avec les clients. Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site. 13. Service client Pour toute question ou assistance, le client peut contacter : Email : [Votre adresse email] Nom : [Nom de la boutique] 14. Modification des CGV [Nom de la boutique] se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les conditions applicables sont celles acceptées par le client au moment de son achat. 15. Droit applicable et règlement des litiges Les présentes CGV sont soumises au droit applicable de [ FRANCE ]. En cas de litige, les parties rechercheront en priorité une solution amiable. À défaut d’accord, les tribunaux compétents seront ceux désignés conformément aux règles de droit applicables. En achetant sur [DIOSY], le client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.